DMCA
Avis de droit d'auteur
YoSinTV respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA), nous avons mis en place des procédures pour signaler et traiter les réclamations de violation du droit d'auteur.
Signaler une violation
Si vous pensez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été violée, veuillez nous fournir les informations suivantes :
Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur.
L'emplacement spécifique du matériel contrefaisant sur notre site.
Vos coordonnées (nom, adresse, e-mail et numéro de téléphone).
Une déclaration de bonne foi selon laquelle l'utilisation contestée n'est pas autorisée.
Une déclaration selon laquelle les informations que vous avez fournies sont exactes.
Contre-notification
Si vous pensez que votre matériel a été supprimé ou désactivé par erreur, vous pouvez nous envoyer une contre-notification avec les informations suivantes :
Votre nom, votre adresse et votre e-mail.
Une description du matériel qui a été supprimé.
Une déclaration sous peine de parjure selon laquelle vous pensez que le matériel a été supprimé par erreur.
Conséquences d'une violation
Nous pouvons supprimer le contenu qui enfreint les droits d'auteur. Les contrevenants récidivistes peuvent voir leur accès à notre site résilié.
Coordonnées
Pour toute demande relative au DMCA, veuillez nous contacter à cette adresse e-mail. [email protected]